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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Missions internationales des élus(es)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des déplacements à l'international des élus(es) de la Ville de Montréal dans le cadre de missions économiques, de participations à des conférences internationales ou tout...- XLSX
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Liste des élus de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues de la Ville de Montréal.- CSV
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Propos antiparlementaires
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesIl importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...- WEB
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRemboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Liste des élus du Conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues du Conseil d’agglomération- CSV
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Membres du comité exécutif depuis 1986
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.- WEB
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Remboursement des allocations aux partis autorisés
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesAllocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Commissions permanentes du conseil - membres
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus siégeant aux commissions du conseil de la ville et du conseil d’agglomération- CSV
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Dépenses des élus - autorisées par le comité exécutif
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDépenses des élus-élues de la Ville de Montréal.- WEB
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Dépenses des élus
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesDépenses des élus engagées dans le cadre de leur fonction et pour représenter la Ville- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de LévisCatégorie : Gouvernement et financesDistricts électoraux sur le territoire de Lévis- GeoJSON
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