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Plan d'urbanisme - Limites de hauteur
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresReprésentation des limites de hauteur des constructions telles que prescrites par le plan d’urbanisme pour l'ensemble de l'arrondissement de Ville-Marie et une partie des...- GeoJSON
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PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...- CSV
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Zonage de production agricole du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Périmètre d’urbanisation du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Périmètre du centre-ville du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Tronçon de contrainte sonore du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Couvert forestier du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Aire de contraintes sonores du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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PIIA territoire riverain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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PIIA vitrine autoroutière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zones inondables réglementées
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUne zone inondable réglementée est une étendue de terre susceptible d’être inondée et délimitée par cartographie ou, en bordure du fleuve Saint-Laurent, par cotes de crue. Sur...- CSV
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