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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Lotissement potentiel
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrains vacants où des rues peuvent être construites à des fins résidentielles.- CSV
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Lotissement autorisé
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePortion de territoire pour laquelle les autorités de la ville ont adopté une résolution d'ouverture de rues à des fins résidentielles.- CSV
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie de l'utilisation du sol.- CSV
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Plan de zonage - limites des zones
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
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Reconversion potentielle
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrains ou bâtiments qui ne sont plus utilisés ou susceptibles d'être transformés par un projet résidentielle.- CSV
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Terrain vacant desservi
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrain non développé adjacent à une rue publique où les services d'aqueduc et d'égout sont installés.- CSV
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Plan de zonage - limites des territoires patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
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Plan de zonage - bâtiments patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
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