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Phase de développement de l'aménagement
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouches des phases de développement de l'aménagement à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Phase de développement du plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouches des phases de développement du plan d'urbanisme à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Premier quartier
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouches des premiers quartiers à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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PAE
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouche du PAE à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Îlot déstructuré
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueÎlots déstructurés de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Secteur de niveau sonore élevé
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueSecteurs de niveau sonore élevé de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Zone d'interdiction d'élevage à forte charge d'odeur
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de RimouskiCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.- GeoJSON
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...- CSV
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Niveaux d’eau lors d’une inondation (depuis 2017)
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLe ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. En collaboration avec l'Université Laval et le...- HTML
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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...- CSV
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Tronçon de contrainte sonore du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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