-
Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...- CSV
- GeoJSON
- SHP
- KML
-
Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Incidents de sécurité publique
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueIncidents de sécurité publique survenus sur le territoire de la Ville de Sherbrooke au cours des trois dernières années et diffusés sur la carte interactive...- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Zones inondables
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesZones pouvant être inondées occasionnellement sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. TYPE : Type de zones selon la récurrence d'inondation.- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Zones de glissement de terrain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesDélimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection diffusées sur la carte interactive cartes.ville.sherbrooke.qc.ca/zoneglissement....- HTML
- REST
- GeoJSON
- CSV
- KML
- ZIP
-
Cour municipale
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation de la cour municipale de la ville de Repentigny.- CSV
- SHP
- KML
- JSON
- GeoJSON
-
Postes de police et casernes de pompiers
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des postes de police et des casernes de pompiers de la Ville de Repentigny.- CSV
- SHP
- KML
- JSON
- GeoJSON
-
Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du district.- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
- CSV
- GeoJSON
- KML
-
Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Districts électoraux
Organisation : Ville de RimouskiCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Plan de zonage - limites des territoires patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
- DXF
-
Plan de zonage - bâtiments patrimoniaux
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
- DXF
-
Plan de zonage - limites des zones
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
- DXF
-
Lieux publics
Organisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; Transport; Économie et entreprises; Éducation et rechercheLieux publics- CSV
- JSON
- KML
- SHP
- XLSX
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).