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Ententes conclues dans le cadre du Règlement pour une métropole mixte
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Politiques socialesEnsemble de données sur les ententes conclues en vertu du Règlement pour une métropole mixte visant à améliorer l'offre en matière de logement social, abordable et familial (20-041). Depuis le 1er...- CSV
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Registre des émissions de contaminants atmosphériques
Catégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements...- CSV
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Filmographies Réalisatrices Équitables
Organisation : Réalisatrices équitablesCatégorie : Société et cultureCe jeu de données contient la liste de toutes les productions cinématographiques et vidéographiques tournées par des réalisatrices québécoises, depuis 1963 jusqu'à la première moitié de l'année 2022.- CSV
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Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence autorisant les activités de tirage ou de tirage moitié-moitié.- CSV
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Registre des avis de concours publicitaires en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).- CSV
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Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière, fabricants de...- CSV
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Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires d’un permis accessoire.- CSV
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Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en bingo.- CSV
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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux, de salle de paris, de...- CSV
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Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste des personnes élues...- CSV
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Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demand...
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.- JSON
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Limites des sections de vote des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des sections de vote de chacun des districts électoraux des dernières élections municipales- CSV
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Locaux commerciaux et leur statut d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Économie et entreprisesL’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés à la pratique d’une...- CSV
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Rapport financier 2021
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le...- CSV
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Orthophotographies 2021 de Rouyn-Noranda
Organisation : Orthophotos - Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieOrthophotographies 2021 du territoire de la Ville de Rouyn-Noranda produite au printemps 2021- HTML
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Perspectives d'emploi par industrie
Catégorie : Gouvernement et financesEmploi-Québec, secteur rattaché au ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et à long termes...- CSV
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Perspectives d'emploi par profession
Catégorie : Gouvernement et financesEmploi-Québec, secteur rattaché au ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS), fait chaque année des prévisions du marché du travail à moyen (cinq ans) et à long termes...- CSV
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Orthophotographies 2020 de Chaudière-Appalaches
Organisation : Ville de LévisCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieOrthophotographies de la région administrative de Chaudière-Appalaches, produites au printemps 2020- HTML
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Points de rencontre d'ambulance
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des ParcsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publique; SantéCe produit renseigne sur la position géographique des panneaux de points de rencontre d’ambulances sur le territoire du Bas-Saint-Laurent ainsi que celui de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine. Le...- FGDB
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2022 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022.- CSV
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