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      Quartiers de référence en habitationOrganisation : Ville de MontréalCatégorie : Politiques socialesCouche géographique découpant le territoire montréalais en entités historiques et analytiques, répondant aux besoins d'analyse en habitation. De plus, ces quartiers sont des...- GeoJSON
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      Zonage municipalOrganisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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      Zones agricoles permanentesOrganisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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      Plan de zonageOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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      AffectationsOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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      Aires de contraintesOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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      PIIAOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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      Périmètre d'urbanisationOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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      Sites du patrimoineOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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      Utilisation du solOrganisation : Ville de QuébecCatégorie : InfrastructuresCartographie de l'utilisation du sol.- CSV
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      Périmètres urbainsOrganisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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      ZonageOrganisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
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      Type de milieux du CDUOrganisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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      Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupationOrganisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueL’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal....- SHP
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      Schéma d'aménagement et de développement - Environnement et milieux naturelsOrganisation : Ville de MontréalCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...- SHP
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      Plan d’urbanisme - Affectation du solOrganisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresL’affectation du sol illustrée par cette carte comporte dix catégories. Elles sont explicitées à la Section 3.1.1 du Plan d’urbanisme. Les quatre premières sont de nature...- SHP
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      Schéma d'aménagement et de développement - Patrimoine et paysageOrganisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...- SHP
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      Schéma d'aménagement et de développement - ÉconomieOrganisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLa consolidation et la valorisation des pôles commerciaux indiqués à la carte 4 – Concentrations d'établissements commerciaux, ainsi que l'activité commerciale des rues, des...- SHP
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      Schéma d'aménagement et de développement - TransportOrganisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe présent ensemble de données rassemble une série de données axées sur la thématique du transport. On retrouve ces données dans différentes sections du Schéma d’aménagement et...- SHP
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      Zones de développement urbainOrganisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
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