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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Unité d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Lieux publics
Organisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; Transport; Économie et entreprises; Éducation et rechercheLieux publics- CSV
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Districts électoraux
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Découpage administratif
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage administratif- CSV
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Villages urbains
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Élections 2013 - districts électoraux
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones délimitant les districts électoraux de Montréal pour la période couvrant du 3 novembre 2013 au 5 novembre 2017.- SHP
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Élections 2009 - districts électoraux
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones qui délimitent les districts électoraux de Montréal- SHP
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Élections 2009 - sections de vote
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones représentant les sections de vote lors de l’élection 2009- JSON
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Élections 2013 - sections de vote par adresse civique
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe fichier comporte les informations liées à chacune des sections de vote pour un arrondissement et incluant les données géospatiales par districts et sections de vote.- CSV
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Limite administrative de l'agglomération de Montréal (Arrondissements et Villes liées)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones délimitant les arrondissements de la Ville de Montréal, arrondissements et villes liées constituant l'agglomération de Montréal. Format et noms de champs conformes aux travaux de...- WEB
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux municipaux de la Ville de Repentigny.- CSV
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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du district.- CSV
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Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusion- HTML
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Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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