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Solutions en logiciels libres
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDans le cadre de la Politique et directives traitant du code et matériel libre à la Ville de Montréal, le Service des technologies de l'information de la Ville de Montréal...- CSV
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Projets du plan d’action 2015-2017 de Montréal, ville intelligente et numérique
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesL'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.- CSV
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Propos antiparlementaires
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesIl importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...- WEB
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Sondage de satisfaction auprès des citoyens des neuf plus grandes municipalités du Québec
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal évalue le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une première vague de sondages de satisfaction a eu lieu à l’automne 2014....- CSV
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Sondage de satisfaction des citoyens à l'égard du service téléphonique 311
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal, par l’entremise du Bureau de l’expérience client, évalue, tous les deux ans, le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une...- CSV
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsLes refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de...- FGDB
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Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
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Écosystème forestier exceptionnel (EFE)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsÉcosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...- CSV
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2018 - Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesListe des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (voir le règlement de l'arrondissement...- ODS
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Sondage du Défi des villes intelligentes
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDans le cadre du Défi des villes intelligentes, la Ville de Montréal a sollicité la communauté pour définir les orientations de sa candidature. Afin d’imaginer le Montréal de...- CSV
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Rapport financier 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- XLSX
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Inventaire de données
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesInventaire de données colligé par la Ville de Montréal dans le cadre de l'application de la Politique de données ouvertes. L'inventaire dresse un portrait des données dont la...- WEB
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesLimite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesDivisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district...- HTML
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Arrondissements
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesSubdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro de l'arrondissementNOM - Nom de l'arrondissement- HTML
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Profil financier des municipalités locales, édition 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...- CSV
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Dépenses des élus
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesDépenses des élus engagées dans le cadre de leur fonction et pour représenter la Ville- CSV
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Liste des événements modifiant le rôle d’évaluation
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesListe des événements ayant modifié le rôle d’évaluation (vente, permis de construction ou d’amélioration, etc.)- CSV
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