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Centres et comptoirs de services de La Financière agricole du Québec
Organisation : Financière agricole du QuébecCatégories : Agriculture et alimentation; Gouvernement et financesCentres et comptoirs de services de La Financière agricole du Québec.- SHP
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Taux de taxation et tarification
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLes taxes municipales représentent la principale source de revenus de la Ville de Montréal. Elles sont composées de la taxe foncière générale, de la taxe relative à l’eau, de la...- CSV
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Propos antiparlementaires
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesIl importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...- CSV
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Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au...- CSV
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Adresses civiques ponctuelles - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacinthePosition des points d'adresses. Contexte de collecte Source initiale des bases de données d'adresses Qc, du service de l'urbanisme, du service du génie et du DGE. Analyse et...- REST
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Voies ferrées - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheRéseau ferroviaire sur le territoire de la vllle. Contexte de collecte Données historiques à provenance du gouvernement du Québec. Données complémentaires par...- REST
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Logiciels libres entretenus par la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDans le cadre de la Politique et directives traitant du code et matériel libre à la Ville de Montréal, le Service des technologies de l'information de la Ville de Montréal...- CSV
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Grandes affectations du zonage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche des grandes affectations. Contexte de collecte Tiré du règlement de zonage. Méthode de collecte Cartographie assistée par ordinateur. Attributs ID_AFFECTATION (integer) :...- REST
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Lignes de division de lots de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche linéaire illustrant les divisions de lots présentes dans la matrice graphique dans le cas de propriétés contenant plusieurs lots. Contexte de collecte Processus de...- REST
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Zonage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche polygonale du zonage. Contexte de collecte Maintien et modifications par le service de l'urbanisme selon les amendements au règlement de zonage. Méthode de collecte...- REST
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Unités d'évaluations de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiquePolygones d'unités d'évaluation de la matrice graphique. Contexte de collecte Processus de mise à jour en collaboration avec le service d'évaluation. Méthode de collecte...- REST
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Districts électoraux 2025 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCouche polygonale des districts électoraux pour l'élection de 2025. Nouveau balancement des électeurs fait passer le nombre de districts de 11 à 10 pour l'élection de 2025....- REST
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Couche des droits fonciers (baux)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLe produit de la couche des droits fonciers (baux) contient le centroïde ou, dans certains cas, le contour des baux de location octroyé par le gouvernement du Québec, ou octroyé...- SHP
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Tronçons de rues - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; TransportLignes centrales de tracé des tronçons de rues. Contexte de collecte Maintien par la division géomatique en collaboration avec le service du génie. Méthode de collecte...- REST
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Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLe jeu de données présente l’information que les employeurs assujettis à la Loi sur l’équité salariale (LES) ont inscrite dans leur plus récente Déclaration de l’employeur en...- CSV
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Programme triennal d'immobilisation - fiches de projets et programmes
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble de données quantitatives et qualitatives concerne les budgets d'investissements prévus pour chaque projet et programme inscrit au Plan triennal d'immobilisation (PTI).- XLSX
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