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Îlot déstructuré
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueÎlots déstructurés de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Secteur de niveau sonore élevé
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueSecteurs de niveau sonore élevé de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Zone d'interdiction d'élevage à forte charge d'odeur
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Localisation des accidents de la route
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDonnées des accidents routiers s’étant produits sur le territoire de Laval et dont le Service de police de Laval a la responsabilité. Les accidents survenus sur les réseaux...- CSV
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Districts électoraux
Organisation : Ville de RimouskiCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.- GeoJSON
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Projets de loi
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes données complètes des projets de loi de la législature en cours et précédente contenant toutes les sessions déjà passées ainsi que la session courante.- CSV
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Événements de sécurité civile
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCe jeu de données a pour but de permettre de localiser les événements de sécurité civile consignés par la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique. Il...- HTML
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Liste des commerçants participant à Parle consommation
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueMise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des commerçants qui y sont indiqués peuvent ne pas participer...- CSV
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Accident Lac-Mégantic : images satellites après l'incident
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe 6 juillet 2013, un train de 72 wagons transportant 100 tonnes de pétrole brut chacun a explosé à Lac-Mégantic. Des images des satellites Pléiades et KompSat 3A ont été...- HTML
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Zonage
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage municipal de la ville de Trois-Rivières- SHP
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Casernes de pompiers sur l’île de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCet ensemble de données comprend les coordonnées des casernes de pompier du service incendie de la Ville de Montréal. L'ensemble de données Territoires administratifs des...- CSV
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Registre québécois des consultants en immigration
Catégories : Loi, justice et sécurité publique; Politiques socialesLe Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...- CSV
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Bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie du ministère de la Sécurité publique (MSP).- HTML
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).