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Interventions de la SODEC
Organisation : Société de développement des entreprises culturellesCatégorie : Société et cultureInformation telle que publiée dans le Rapport annuel de gestion de la SODEC. Contient le programme d'aide, volet et sous-volet, domaine d'activités, outil financier et montant...- CSV
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Territoires des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec
Catégorie : Éducation et rechercheTerritoires des centres de services scolaires francophones et des commissions scolaires anglophones et à statut particulier du réseau d'enseignement public du Québec- HTML
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Budget de fonctionnement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble de données contenant les budgets déposés chaque année pour la Ville de Montréal, incluant certaines informations concernant l'agglomération de Montréal. Les données...- XLSX
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Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...- SHP
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Référentiel québécois du réseau routier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Infrastructures; TransportVeuillez noter qu’un service Web est présentement en développement et sera lancé au printemps 2026. Pour être informé dès sa mise en ligne et rester à l’affût des nouveautés...- GeoJSON
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Auteurs (personnes et organismes) ayant publié au Québec
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureBAnQ est une agence ISNI depuis 2019. Elle agit en tant que représentante locale entre l’Agence internationale et les demandeurs d’identifiants ISNI. Ce jeu de données regroupe...- CSV
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Locaux commerciaux et statuts d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Économie et entreprisesL’enquête terrain des locaux commerciaux vise à élaborer un portrait du commerce de rue sur le territoire de l’agglomération de Montréal afin de répertorier les locaux destinés...- web
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Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- ZIP
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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Localisation des établissements d'enseignement du réseau scolaire au Québec
Catégorie : Éducation et rechercheLocalisation des écoles du réseau public (francophone, anglophone et statut particulier) ainsi que les écoles privées et gouvernementales pour les ordres d'enseignement...- HTML
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Suivi des pesticides en eaux de surface
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette couche thématique présente la localisation des stations de pesticides dans les eaux de surface suivies dans le cadre de différentes études. Les données proviennent d’une...- FGDB
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Conseiller forestier indépendant accrédité
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette donnée présente le nom des conseillers forestiers indépendants accrédités qui œuvrent sur la totalité du territoire couvert par les différentes agences. Les conseillers...- WMS
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
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Syndicat ou office de producteurs forestiers
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes syndicats de producteurs forestiers sont des organismes sans but lucratif qui regroupent les propriétaires forestiers de leur région. Ces organismes ont comme mission la...- HTML
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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