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Zones inondables réglementées
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUne zone inondable réglementée est une étendue de terre susceptible d’être inondée et délimitée par cartographie ou, en bordure du fleuve Saint-Laurent, par cotes de crue. Sur...- CSV
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Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau Annexe E - règlement de...
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette carte localise les zones de grand courant et de faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau. La zone de faible courant correspond à la partie de la plaine...- GeoJSON
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Zones inondables
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesZones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la récurrence d'inondation- HTML
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Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Zones agricoles permanentes
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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Délimitation des zones d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones d'aménagement écologiques particulières du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Mesures préventives en lien avec les feux de forêt
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueNOTES IMPORTANTES : La description officielle du territoire visé par les mesures préventives en lien avec les feux de forêt demeure celle retrouvée dans l'ordonnance du...- SHP
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Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
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Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Stationnement sur rue réservé aux résidents
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones de stationnement sur rue réservé aux résidents (SRRR).- CSV
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Zone d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie et caractérisation des Zone d’aménagement écologique particulière (ZAEP) qui se retrouvent dans le 2e projet de schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Aire de contraintes sonores du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Segment de rue
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : InfrastructuresSegment de rue de la Ville de Repentigny.- CSV
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Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesDélimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type d'entité- HTML
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Zones wi-fi
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : InfrastructuresLocalisation des zones où Internet sans fil est offert gratuitement par la Ville de Repentigny.- CSV
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