-
Localisation des accidents de la route
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDonnées des accidents routiers s’étant produits sur le territoire de Laval et dont le Service de police de Laval a la responsabilité. Les accidents survenus sur les réseaux...- CSV
- XML
- JSON
-
Districts électoraux
Organisation : Ville de RimouskiCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux pour les élections de 2021 en vigueur depuis le 25 novembre 2020.- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
- CSV
- GeoJSON
- KML
-
PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
-
Limite des secteurs de poste de quartier de police
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe territoire de l'île de Montréal est découpé en secteurs correspondant à des postes de quartier du Service de police de la Ville de Montréal. L'ensemble de données fournit,...- WEB
- CSV
- SHP
- GeoJSON
-
Historique (publique) d'embâcles répertoriés au MSP
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCette couche de données provient des renseignements consignés à la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique (MSP) lors de redoux hivernaux ou d'inondation...- SHP
- CSV
- GeoJSON
- HTML
- WMS
- WFS
-
Limites territoriales des directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire d'intervention des directions régionales de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie (DGSCSI). But: Connaître les limites des...- SHP
- HTML
- WMS
-
Postes de police de quartier sur l’île de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCet ensemble de données comprend l'adresse et les coordonnées géospatiales des postes de quartiers du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Voir également l'ensemble...- CSV
- SHP
- GeoJSON
-
Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique (archives)
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...- CSV
-
Plan de zonage - Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de ShawiniganCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir du cadastre. Attributs objectid (integer) : usage_ (char) :...- GeoJSON
-
Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...- CSV
-
Unités d'évaluations de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiquePolygones d'unités d'évaluation de la matrice graphique. Contexte de collecte Processus de mise à jour en collaboration avec le service d'évaluation. Méthode de collecte...- REST
- GeoJSON
-
Districts électoraux 2025 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCouche polygonale des districts électoraux pour l'élection de 2025. Nouveau balancement des électeurs fait passer le nombre de districts de 11 à 10 pour l'élection de 2025....- REST
- GeoJSON
-
Adresses civiques ponctuelles - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacinthePosition des points d'adresses. Contexte de collecte Source initiale des bases de données d'adresses Qc, du service de l'urbanisme, du service du génie et du DGE. Analyse et...- REST
- GeoJSON
-
Tronçons de rues - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; TransportLignes centrales de tracé des tronçons de rues. Contexte de collecte Maintien par la division géomatique en collaboration avec le service du génie. Méthode de collecte...- REST
- GeoJSON
-
Grandes affectations du zonage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche des grandes affectations. Contexte de collecte Tiré du règlement de zonage. Méthode de collecte Cartographie assistée par ordinateur. Attributs ID_AFFECTATION (integer) :...- REST
- GeoJSON