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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Registre québécois des consultants en immigration
Catégories : Loi, justice et sécurité publique; Politiques socialesLe Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...- CSV
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturels
Organisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
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Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des districts électoraux de la Ville de Quebec.- CSV
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de SaguenayCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Loi, justice et sécurité publiqueGrandes affectations du territoire du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Saguenay- CSV
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Borne d'incendie
Organisation : Ville de LévisCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueBornes d'incendies sur le territoire de Lévis- GeoJSON
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Desserte Sûreté du Québec
Organisation : Sûreté du QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers...- GeoJSON
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Bottin des services de police
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe bottin des services de police du Québec, comprenant aussi les services de police autochtones et les autres types de services de police, permet de repérer rapidement les...- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDistricts électoraux de la ville de Trois-Rivières.- SHP
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Limite des secteurs de poste de quartier de police
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe territoire de l'île de Montréal est découpé en secteurs correspondant à des postes de quartier du Service de police de la Ville de Montréal. L'ensemble de données fournit,...- WEB
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Stations débit/niveau - Grand public
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueMesure des stations de débit et de niveau des partenaires du ministère de la Sécurité publique (MSP). Les débits et les niveaux permettent de surveiller de façon automatique les...- HTML
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Carte de vigilance multirisque-avertissements et alertes d'Environnement et Changement climatique Canada
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLa carte de Vigilance multirisque est un produit développé par le ministère de la Sécurité publique (MSP) qui regroupe des avertissements et des signalements sur des phénomènes,...- HTML
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Événements de sécurité civile
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCe jeu de données a pour but de permettre de localiser les événements de sécurité civile consignés par la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique. Il...- HTML
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Bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLocalisation des bureaux régionaux de la sécurité civile et de la sécurité incendie du ministère de la Sécurité publique (MSP).- HTML
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Historique (publique) d'embâcles répertoriés au MSP
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCette couche de données provient des renseignements consignés à la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique (MSP) lors de redoux hivernaux ou d'inondation...- SHP
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