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Faune aquatique exotique envahissante au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDescription Cette base de données contient les coordonnées d’observations de poissons et d’invertébrés, qui sont exotiques et envahissants, connues par le ministère de...- CSV
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Liste des principales espèces exotiques envahissantes
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUne espèce exotique envahissante (EEE) est un végétal, un animal ou un microorganisme introduit hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement et sa propagation...- XLSX
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Échelles de traitement
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesLes échelles de traitement présentées reflètent les dernières modalités convenues entre les parties. Pour la majorité des emplois, elles couvrent la période du 1er avril 2020 au...- CSV
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Registre des avis de concours publicitaires en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).- CSV
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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Demandes et recours traités
Catégories : Politiques sociales; SantéLe jeu de données représente les Demandes et les recours traités entre le 1er janvier et le 31 décembre. La CNESST est notamment responsable d’appliquer la Loi sur les normes du...- CSV
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Établissements actifs
Le jeu de données présente les établissements qui ont été ouverts au moins une journée dans les systèmes de la CNESST, pour l’année civile présentée. Un établissement se définit...- CSV
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Décès acceptés
Catégories : Politiques sociales; SantéLe jeu de données présente les réclamations des décès acceptés par la CNESST du 1er janvier au 31 décembre. La CNESST administre le régime de la santé et de la sécurité du...- CSV
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Lésions professionnelles
Catégories : Politiques sociales; SantéLe jeu de données présente les réclamations pour des lésions professionnelles inscrites dans une année civile et admises au plus tard le 1er mars de l’année suivante. Les...- CSV
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Pour une maternité sans danger
Catégories : Politiques sociales; SantéLe jeu de données présente les réclamations du programme Pour une maternité sans danger inscrites dans une année civile et acceptées au 1er mars de l’année suivante. Les...- CSV
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Interventions en prévention et inspection
Catégories : Politiques sociales; SantéLe jeu de données présente les dossiers d’intervention en prévention et inspection créés du 1er janvier au 31 décembre. La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de...- CSV
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Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLe jeu de données présente l’information que les employeurs assujettis à la Loi sur l’équité salariale (LES) ont inscrite dans leur plus récente Déclaration de l’employeur en...- CSV
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Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés aux...
Organisation : Ministère de la Cybersécurité et du NumériqueCatégorie : Gouvernement et financesLa publication des portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés aux ressources informationnelles repose sur la réalisation, par les...- CSV
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Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les établissements scolaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,...- XLSX
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Affectations du territoire
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire- CSV
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Milieux naturels
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux naturels- XML
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