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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du...- JSON
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Condition routière hivernale du réseau routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportRéseau linéaire représentant par couleurs les conditions routières hivernale sur les segments de routes et d’autoroutes dont la gestion incombe au ministère des Transports et de...- HTML
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Fichier horaire des données de la situation à l'urgence
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéLe fichier horaire des données de la situation à l'urgence présente le nombre de patients sur civière, le nombre de patients sur civière plus de 24 heures et le nombre de...- CSV
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Avertissement routier
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des avertissements tels que les fermetures de route et de pont ou d’incident empêchant le libre passage sur un segment routier ou sur une structure.- HTML
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Signalisation (stationnement sur rue)
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; TransportEnsemble de données géolocalisant les panneaux de signalisation régulant le stationnement sur rue. Il est à noter que les panneaux de signalisation routière ainsi que d'autres...- CSV
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COVID-19 - Portrait quotidien du statut vaccinal des nouveaux cas et des nouvelles hospitalisations
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéNote importante - 6 juillet 2022 : Arrêt de la mise à jour. Considérant les changements dans les recommandations de vaccination émises le 20 juin 2022 par le Comité sur...- CSV
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COVID-19 - Portrait quotidien des cas confirmés
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéCe jeu présente le portrait quotidien du nombre de cas confirmés de COVID-19 au Québec. Note importante : Depuis le 12 avril 2023, la source de données des décès attribuables à...- CSV
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Entrave à la circulation
Organisation : Ville de SaguenayDonnées des entraves à la circulation (fermeture de rue, travaux, tempêtes...)- CSV
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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Groupement forestier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsLes groupements forestiers accrédités par les agences régionales de mise en valeur des forêts privées délivrent le Programme d’aide à la mise en valeur des forêts privées...- CSV
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Syndicat ou office de producteurs forestiers
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes syndicats de producteurs forestiers sont des organismes sans but lucratif qui regroupent les propriétaires forestiers de leur région. Ces organismes ont comme mission la...- HTML
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Agence régionale de mise en valeur des forêts privées
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...- CSV
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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsUne aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...- CSV
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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COVID-19 - Portrait quotidien des hospitalisations
Organisation : Ministère de la Santé et des services sociauxCatégorie : SantéCe jeu présente le portrait quotidien des hospitalisations actives de patients ayant un test positif au SRAS-CoV-2 ou patients ayant reçu un diagnostic de COVID-19 à l'urgence...- CSV
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Zonage
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZonage municipal de la ville de Trois-Rivières- SHP
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Stationnements municipaux tarifés, sur rue et hors rue
Organisation : Agence de mobilité durableCatégorie : InfrastructuresLocalisation du mobilier urbain (bornes de paiement et panonceaux), la réglementation, la tarification et les périodes horaires des places de stationnement tarifées sur rue à...- WEB
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