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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Zone de dégel
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportDélimitation des zones de dégel (zone 1-2-3) en regard des limitations de poids sur le réseau routier. Veuillez vous référer au site pour connaitre les détails descriptifs...- HTML
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Zones agricoles permanentes
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Agriculture et alimentationTerritoire protégé à des fins agricoles par le gouvernement du Québec.- CSV
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Feux de forêt
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires. La cartographie des feux de forêt...- HTML
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Niveaux d’eau lors d’une inondation (depuis 2017)
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLe ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. En collaboration avec l'Université Laval et le...- HTML
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Décisions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueLes décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...- SHP
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Zone de traitement des insectes piqueurs
Organisation : Ville de Trois-RivièresCouches des zones de traitements des insectes piqueurs- SHP
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Zone de protection de l'espace aérien
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouches des zones de protection de l'espace aérien à la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Zone d'interdiction d'élevage à forte charge d'odeur
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Zones de glissement de terrain
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieZones de glissement de terrain de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Délimitation des zones industrialo-portuaires
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresDonnées géolocalisées et cartes illustrant la délimitation des zones industrialo-portuaires. La zone industrialo-portuaire est un espace délimité servant à des fins...- GeoJSON
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Délimitation des zones d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones d'aménagement écologiques particulières du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Zones industrielles
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Économie et entreprisesCartographie des zones industrielles sur le territoire de la Ville de Longueuil.- JSON
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Mesures préventives en lien avec les feux de forêt
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueNOTES IMPORTANTES : La description officielle du territoire visé par les mesures préventives en lien avec les feux de forêt demeure celle retrouvée dans l'ordonnance du...- SHP
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Collecte des matières résiduelles
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEnsemble des zones de collectes de matières résiduelles: Ordures, recyclage, compost.- CSV
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Système national d'alertes au public (SNAP) - Québec En Alerte : Zones d'alerte québécoises
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueAfin de reconnaître l’importance des communications d’urgence interopérables dans le cadre de la protection des Canadiens, un Comité de spécifications pour le profil canadien du...- HTML
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Règlements relatifs à la circulation des véhicules lourds et des véhicules outils sur le...
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; TransportEnsemble de données géographiques concernant les règlements de camionnage de la Ville de Montréal et de l'agglomération de Montréal. Un jeu de données filaires identifie les...- SHP
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Zone d'aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Stationnement sur rue réservé aux résidents
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones de stationnement sur rue réservé aux résidents (SRRR).- CSV
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