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Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Société et cultureDélimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Achalandage des stationnements
Organisation : Société du Palais des congrès de MontréalCatégorie : Tourisme, sports et loisirsAchalandage des stationnements au Palais des congrès de Montréal- CSV
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Bâtiment d’intérêt patrimonial du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Aire d’influence de milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des aires d’influence de milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES D’AIRES...- CSV
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Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée majeure et atteinte d'une...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et...- CSV
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Milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC...- CSV
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRemboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2011 à 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : InfrastructuresLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt métropolitain
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Préinventaire du patrimoine architectural - 2015
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et culturePréinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée âgée de 70 ans ou plus et atteinte...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...- CSV
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Lieux et édifices municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresIdentification et géolocalisation des lieux et édifices municipaux. Ces lieux peuvent être de type : aréna autre édifice municipal berge bibliothèque centre communautaire gare...- CSV
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Zone d'interdiction d'élevage à forte charge d'odeur
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Liste des élus du Conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues du Conseil d’agglomération- CSV
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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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