Achalandage des stationnements au Palais des congrès de Montréal

Professions des personnes qui ont déposé une déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre de programme régulier des travailleurs qualifiés

Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...

Desserte des ententes des centres d'appels d'urgence administratifs: Cette couche d'informations avise les utilisateurs sur les répondants téléphoniques pour les appels...

Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

On trouve ici les documents suivants : Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. Tableaux du budget de fonctionnement et du...

Résultats du sondage sur l'utilisation d'Internet et des médias sociaux et sur l’intérêt des citoyens à profiter d’un réseau sans fil dans les lieux publics de la Ville de...

Cartographie des aires d’influence de milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES D’AIRES...

Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et...

Cartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC...

Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.

La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...

Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Cette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...

Présence des élus au conseil municipal

Préinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...