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Registre des émissions de contaminants atmosphériques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...- CSV
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Registre des émissions de gaz à effet de serre
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les...- CSV
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Points chauds des menaces affectant les occurrences d'espèces en situation précaire
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDocument d’information concernant les résultats de l’analyse des menaces Ce document fournit des informations complémentaires permettant de mieux comprendre, d’utiliser et...- FGDB
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Territoire de l'Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette thématique représente la limite du territoire québécois de l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent. Elle a été...- GeoJSON
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Zones de gestion intégrée de l'eau du Saint-Laurent
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLocalisation et identification des 6 zones de gestion intégrée de l’eau du Saint-Laurent du Québec méridional.- GeoJSON
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Zones de gestion intégrée de l'eau par bassin versant
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLocalisation et identification des 40 zones de gestion intégrée de l’eau par bassin versant du Québec méridional.- GeoJSON
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Évaluation de la condition b) du paragraphe 2° du premier alinéa de l'article 269 de la Loi...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...- SHP
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Base de données des zones à risque d'inondation (BDZI)
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes données sur les zones inondables regroupent la cartographie réalisée dans le cadre du programme de cartographie de la Convention Canada-Québec de 1976 à 2001, du Programme...- FGDB
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser...- GPKG
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Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet 2019 à 11h
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin...- FGDB
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Territoire inondé en 2017 et 2019
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDepuis le 1er mars 2022, les zones d'intervention spéciales (ZIS) ont été levées. Cependant, le territoire inondé lors des crues printanières exceptionnelles de 2017 et 2019,...- FGDB
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Territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié afin de les soustraire à...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsDélimitation des territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié à la Gazette officielle du Québec afin de les soustraire à l’application de la réglementation...- FGDB
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