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Sondage sur l'utilisation d'Internet et des médias sociaux et l'intérêt des citoyens pour le Wi-Fi - 2014
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et cultureRésultats du sondage sur l'utilisation d'Internet et des médias sociaux et sur l’intérêt des citoyens à profiter d’un réseau sans fil dans les lieux publics de la Ville de...- XLS
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Aire d’influence de milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des aires d’influence de milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES D’AIRES...- CSV
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Bois et corridors forestiers d’intérêt du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée majeure et atteinte d'une...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et...- CSV
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Milieu humide d’intérêt présumé du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC...- CSV
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2011 à 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : InfrastructuresLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt métropolitain
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Évaluation de la condition b) du paragraphe 2° du premier alinéa de l'article 269 de la Loi...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...- SHP
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Préinventaire du patrimoine architectural - 2015
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et culturePréinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée âgée de 70 ans ou plus et atteinte...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...- CSV
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Lieux et édifices municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresIdentification et géolocalisation des lieux et édifices municipaux. Ces lieux peuvent être de type : aréna autre édifice municipal berge bibliothèque centre communautaire gare...- CSV
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Zone d'interdiction d'élevage à forte charge d'odeur
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueZones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Système national d'alertes au public (SNAP) - Québec En Alerte : Zones d'alerte québécoises
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueAfin de reconnaître l’importance des communications d’urgence interopérables dans le cadre de la protection des Canadiens, un Comité de spécifications pour le profil canadien du...- HTML
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Zone d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie et caractérisation des Zone d’aménagement écologique particulière (ZAEP) qui se retrouvent dans le 2e projet de schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Opérations déneigements de la Ville de Québec – Interdictions de stationnement
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : TransportService exposant le statut (allumés ou éteints) des feux clignotants sur rue.- WMS
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau...- CSV
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