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Délimitation des zones d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones d'aménagement écologiques particulières du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des secteurs de revitalisation urbaine intégrée
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresSecteurs de revitalisation urbaine intégrée (RUI) du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Films disponibles à BAnQ (sur support physique)
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureListe des films sur support physique (DVD, Blu-ray) disponibles pour emprunt à BAnQ.- CSV
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRemboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Rémunération des élus
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Gouvernement et financesRémunérations annuelles versées au élus municipaux de la ville de Saguenay- CSV
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Délimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles, tel qu'illustré à la «Carte 2-26: Zone agricole permanente et inclusions agricoles» du schéma...- CSV
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Priorités de déneigement des rues
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : TransportPriorité de déneigement du réseau routier selon trois niveaux de service (1, 2 et 3) ou sous juridiction provinciale (MTQ).Attributs :ID - Identifiant uniquePRIORITE - Niveau de...- HTML
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Inspections des aliments et contrevenants
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Agriculture et alimentationCet ensemble présente la liste des établissements alimentaires situés sur le territoire de l’agglomération montréalaise et sous la responsabilité de la Division de l’inspection...- WEB
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Indicateurs de performance de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRésultats, données et calculs des indicateurs de performance de la Ville de Montréal, dans le cadre des démarches d’étalonnage du ministère des affaires municipales et de...- CSV
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Délimitation des aires TOD illustrées
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation des aires TOD illustrées tel qu’illustré à la «Carte 2-11: Réseau cyclable» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Réseau de camionnage
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégorie : TransportSegments de route de la géobase d’Adresses Québec incluant les attributs relatifs à la réglementation du camionnage émis par les municipalités. L’intégration des mises à jours...- HTML
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Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Société et cultureDélimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Sondage Écho sur l'inclusion des personnes immigrantes
Organisation : Ville de MontréalRésultats de la deuxième édition du rapport Écho - le Baromètre de la Ville de Montréal sur l’inclusion des personnes immigrantes. Cette recherche s’inscrit dans le cadre du...- CSV
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Économie et entreprisesZones urbaines du territoire de la ville de Saguenay- CSV
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Lieu habité
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLe point centre du lieu habité est localisé, selon le cas, au foyer de l'activité économique et commerciale du lieu habité, dans le quartier le plus ancien, à une intersection...- HTML
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Localisation du réseau cyclable nommé Sentier métropolitain/Oka St-Hilaire projeté
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresRéseau cyclable du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Sensibilisation à la chanson et diffusion pour le milieu collégial
Organisation : Société de développement des entreprises culturellesCatégorie : Société et cultureActivités professionnelles de diffusion adaptées aux étudiants du milieu collégial.- CSV
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Condamnations des établissements alimentaires et condamnations concernant le bien-être des animaux
Catégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueListe des établissements condamnés pour les manquements à la réglementation sur les produits alimentaires sur la protection sanitaire des animaux et sur la transformation...- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des résidents, 2012 (archives)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal a souhaité réaliser une étude afin de mieux cerner la perception des citoyens montréalais à l’égard des différents services municipaux. Cette démarche...- ZIP
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Inventaire des arbres répertoriés
Organisation : Ville de SaguenayLocalisation et description des arbres inventoriés dans les emprises municipales et les terrains appartenant à la ville de Saguenay- CSV
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