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Délimitation des zones d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresZones d'aménagement écologiques particulières du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des secteurs de revitalisation urbaine intégrée
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresSecteurs de revitalisation urbaine intégrée (RUI) du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Port - Installation
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des terminaux portuaires; géométrie, toponymie, vocation, autorité responsable.- HTML
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRemboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Résultats du dépistage des entrées de service en plomb réalisé par un Palintest
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresCet ensemble de données présente les résultats du dépistage par Palintest permettant de détecter la présence ou l’absence d’une entrée d’eau en plomb. L’eau potable distribuée à...- WEB
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Réseau de camionnage
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégorie : TransportSegments de route de la géobase d’Adresses Québec incluant les attributs relatifs à la réglementation du camionnage émis par les municipalités. L’intégration des mises à jours...- HTML
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Délimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation de la zone agricole permanente et des inclusions agricoles, tel qu'illustré à la «Carte 2-26: Zone agricole permanente et inclusions agricoles» du schéma...- CSV
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Priorités de déneigement des rues
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : TransportPriorité de déneigement du réseau routier selon trois niveaux de service (1, 2 et 3) ou sous juridiction provinciale (MTQ).Attributs :ID - Identifiant uniquePRIORITE - Niveau de...- HTML
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Logiciels libres entretenus par la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDans le cadre de la Politique et directives traitant du code et matériel libre à la Ville de Montréal, le Service des technologies de l'information de la Ville de Montréal...- CSV
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Délimitation des aires TOD illustrées
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation des aires TOD illustrées tel qu’illustré à la «Carte 2-11: Réseau cyclable» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Tournées de spectacles
Organisation : Société de développement des entreprises culturellesCatégorie : Société et cultureSpectacles de variétés qui ont été soutenus dans le cadre du volet soutien additionnel à la tournée du Programme d'aide aux entreprises en musique et variétés.- CSV
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Rémunération des élus
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Gouvernement et financesRémunérations annuelles versées au élus municipaux de la ville de Saguenay- CSV
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Délimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Société et cultureDélimitation approximative des territoires d’intérêt patrimonial, tel qu’illustré à la «Carte 2-48 : Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Sondage de satisfaction auprès des résidents, 2012 (archives)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal a souhaité réaliser une étude afin de mieux cerner la perception des citoyens montréalais à l’égard des différents services municipaux. Cette démarche...- ZIP
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Localisation du réseau cyclable nommé Sentier métropolitain/Oka St-Hilaire projeté
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresRéseau cyclable du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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Indicateurs de condition des chaussées du réseau routier
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresLa Ville de Montréal est responsable du développement, du maintien et de la gestion du réseau routier situé sur son territoire. La connaissance de la condition des chaussées est...- WEB
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Immeubles et terrains assujettis au droit de préemption
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Politiques socialesInventaire des immeubles et terrains assujettis au droit de préemption. Le droit de préemption permet à la Ville de Montréal d’acheter en priorité sur tout autre acheteur...- CSV
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Membres du comité exécutif depuis 1986
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.- CSV
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Films disponibles à BAnQ (sur support physique)
Organisation : Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCatégorie : Société et cultureListe des films sur support physique (DVD, Blu-ray) disponibles pour emprunt à BAnQ.- CSV
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de SaguenayCatégorie : Économie et entreprisesZones urbaines du territoire de la ville de Saguenay- CSV
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