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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2011 à 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : InfrastructuresLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt métropolitain
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Registre des crédits compensatoires
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe volet des crédits compensatoires dans le cadre du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) offre la possibilité à des personnes et à des entreprises...- XLSX
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Bilan du Répertoire des milieux naturels protégés et contributifs à la biodiversité
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal indique une cible visant l'accroissement du territoire terrestre protégé à 10 %. Cet objectif est...- CSV
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Préinventaire du patrimoine architectural - 2015
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et culturePréinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée âgée de 70 ans ou plus et atteinte...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...- CSV
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Milieu humide
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux humides de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Données administratives des coopératives non financières
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégorie : Économie et entreprisesDonnées administratives des coopératives non financières actives constituées en vertu d'une loi du Québec- CSV
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Liste des élus du Conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues du Conseil d’agglomération- CSV
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Réseau cyclable
Organisation : Ville de RimouskiLocalisation des voies cyclables de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Zone d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie et caractérisation des Zone d’aménagement écologique particulière (ZAEP) qui se retrouvent dans le 2e projet de schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Diversité en emploi à la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCes données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les...- CSV
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau...- CSV
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J'informe les commerçants
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Économie et entreprisesPour soutenir les entreprises montréalaises durant cette situation exceptionnelle, le Service du développement économique de la Ville de Montréal a mis en place une initiative...- CSV
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Délimitation des aires protégées illustrées
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresDélimitation des aires protégées illustrées tel qu’illustré à la «Carte 2-21 : Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma...- CSV
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Délimitation des écosystèmes forestiers exceptionnels
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.- CSV
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