Identification et géolocalisation des lieux et édifices municipaux. Ces lieux peuvent être de type : aréna autre édifice municipal berge bibliothèque centre communautaire gare...

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et...

Zones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières

Cartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE MHI DOIVENT ÊTRE CONSULTÉES AVEC...

Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.

Un certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...

La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...

Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Cette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...

Présence des élus au conseil municipal

Le Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal indique une cible visant l'accroissement du territoire terrestre protégé à 10 %. Cet objectif est...

Préinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...

Polygones représentant les zones prioritaires à verdir sur le territoire de la Ville de Montréal pour diminuer les impacts des vagues de chaleur. Trois niveaux de priorité ont...

Milieux humides de la Ville de Trois-Rivières

Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

Élus/élues du Conseil d’agglomération

Couche ponctuelles des activités hivernales proposées dans la brochure des Loisirs, sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir de...

Couche ponctuelle des points d'intérêt et des noms de lieux. Écoles, piscines, bâtiments municipaux, etc. Contexte de collecte Collecte manuelle et ajouts/retrait selon...