On trouve ici les documents suivants : Présentation du budget 2015 de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie en format pdf. Tableaux du budget de fonctionnement et du...

Les données de Loisirs Montréal comportent l'ensemble des activités de sports et loisirs offertes sur le territoire de la ville de Montréal via Loisirs Montréal. Ces données...

Résultats du sondage sur l'utilisation d'Internet et des médias sociaux et sur l’intérêt des citoyens à profiter d’un réseau sans fil dans les lieux publics de la Ville de...

Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où la personne aidée est majeure et...

Zones d'interdiction d'élevages à forte charge d'odeur de la Ville de Trois-Rivières

Le schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...

Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.

La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...

Cette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...

Bois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

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Le volet des crédits compensatoires dans le cadre du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) offre la possibilité à des personnes et à des entreprises...

Présence des élus au conseil municipal

Le Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal indique une cible visant l'accroissement du territoire terrestre protégé à 10 %. Cet objectif est...

Préinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...

Nombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...

Polygones représentant les zones prioritaires à verdir sur le territoire de la Ville de Montréal pour diminuer les impacts des vagues de chaleur. Trois niveaux de priorité ont...

Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

Milieux humides de la Ville de Trois-Rivières