Jeux de données
Couche des droits fonciers (baux)
Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Catégorie: Gouvernement et finances
Le produit de la couche des droits fonciers (baux) contient le centroïde ou, dans certains cas, le contour des baux de location octroyé par le gouvernement du Québec, ou octroyé...
Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002
Villages urbains
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Villages urbains
Zonage
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Zonage
Unité d'évaluation
Organisation : Ville de Rimouski
Catégories: Gouvernement et finances; Infrastructures
Couche des Unités d'évaluations
Découpages administratifs
Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Catégorie: Gouvernement et finances
Les couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...
Subdivisions territoriales forestières (anciennement COAD)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises
Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...
Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises
Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...
Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Les refuges biologiques sont de petites aires forestières sur le domaine de l'État qui sont soustraites aux activités d’aménagement forestier et dans lesquelles des habitats et...
Territoire de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Territoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le MFFP. On trouve différents types de droits...
Écosystème forestier exceptionnel (EFE)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Écosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...
Bureau de l'unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Ce sont les points de services locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...
Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Couche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...
Élections 2017 - Sections de vote
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
L'ensemble présente les informations liées à chacune des sections de vote par arrondissement incluant le découpage géographique en districts. Plus d'informations sur les...
Élection 2017 - Districts électoraux
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Polygones délimitant les districts électoraux de Montréal pour la période couvrant du 5 novembre 2017 au 7 novembre 2021. Plus d'informations sur les élections de Montréal sur...
Élections 2017 - Bassins électoraux
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Polygones délimitant les bassins électoraux de Montréal, c'est à dire les bassins présentant les sections désservies par un même endroit de vote, pour la période couvrant du 5...
Unités d'évaluation foncière
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières,...
Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises
Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une...
Zonage municipal
Organisation : Ville de Repentigny
Catégorie: Gouvernement et finances
Délimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.
Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de Laval
Catégories: Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique
Délimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...
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