Jeux de données
Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002
Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusion
Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda
Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda
Unités d'évaluation
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda
Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégories: Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique
Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844
Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-Noranda
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda
Arrondissements
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Subdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke. NUMERO : Numéro de l'arrondissement NOM : Nom de l'arrondissement
Districts électoraux
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux. NUMERO : Numéro du district électoral NOM : Nom du...
Périmètre urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques
Catégorie: Gouvernement et finances
Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. PERIMETREURBAINSCHEMA_IDG : Identifiant unique du polygone
Découpages administratifs
Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Catégorie: Gouvernement et finances
Ce produit offert aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permet la localisation des limites des régions administratives, des municipalités régionales de comtés (MRC), des...
Limite municipale
Organisation : Ville de Shawinigan
Catégorie: Gouvernement et finances
Couche polygonale de la limite de la Ville de Shawinigan
Subdivisions territoriales forestières (anciennement COAD)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...
Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises
Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...
Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Les refuges biologiques sont de petites aires forestières sur le domaine de l'État qui sont soustraites aux activités d’aménagement forestier et dans lesquelles des habitats et...
Territoire de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Territoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le MFFP. On trouve différents types de droits...
Écosystème forestier exceptionnel (EFE)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Écosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...
Bureau de l'unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Ce sont les points de services locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...
Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Couche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...
Unités d'évaluation foncière
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières,...
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