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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Données sur les perturbations naturelles - Insecte : Livrée des forêts
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieChaque année, depuis 1967, le Ministère des ressources naturelles et des forêts (MRNF) procède à un relevé aérien et depuis 2024, avec l'acquisition d'imagerie satellitaire, le...- SHP
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
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Ventes en gros de pesticides au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente en gros de pesticides (catégorie A) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs aux ventes...- XLSX
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Portraits annuels de CAQ émis et le nombre de dossiers finalisés dans le cadre du programme des...
Catégorie : Politiques socialesLe jeu de données présente un tableau qui porte les informations sur nombre de dossiers finalisés acceptées ou les certificat d’acceptation du Québec (CAQ) émis dans le cadre du...- CSV
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Projets de plans d’aménagement forestier opérationnels ou spéciaux soumis en consultation publique
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes plans d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) contiennent les secteurs où la récolte de bois et la réalisation d’autres activités d’aménagement forestier (p....- FGDB
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Sondages
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes sondages comprennent les informations se rapportant aux forages au diamant.- HTML
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Indices, gîtes, mines et carrières
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes indices, les gîtes, les mines et les carrières comprennent les informations se rapportant au pierre architecturale concassée ou industrielle, aux substances non métalliques...- HTML
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Géochimie
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa géochimie comprend les informations se rapportant aux échantillons de roche et aux échantillons de sédiment.- HTML
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Activités minières
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes activités minières comprennent les informations se rapportant aux exploitations minières (mine active), aux projets avancés d'exploration minière (mise en valeur et...- HTML
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Richesse foncière uniformisée
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLa richesse foncière uniformisée (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes....- CSV
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Niveaux d’eau lors d’une inondation (depuis 2017)
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLe ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. En collaboration avec l'Université Laval et le...- HTML
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Repères de crue
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLe ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. Les repères de crue permettent d’illustrer le niveau...- CSV
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Desserte Sûreté du Québec
Organisation : Sûreté du QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire des districts, régions, centre de services MRC, poste de MRC. Autoroutes et routes traitées comme autoroute pour la patrouille, couvertes par les postes autoroutiers...- GeoJSON
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Lieu habité
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLe point centre du lieu habité est localisé, selon le cas, au foyer de l'activité économique et commerciale du lieu habité, dans le quartier le plus ancien, à une intersection...- HTML
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Noms commerciaux des biopesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus, mycoplasme ou...- XLSX
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Odonymes officiels
Organisation : Commission de toponymieCatégorie : Société et cultureNoms de voies de communication.- CSV
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