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Couvert forestier du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturels
Organisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
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Schéma d'aménagement et de développement - Environnement et milieux naturels
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles...- SHP
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Liste des permis et des exemptions en vigueur
Organisation : Office de la protection du consommateurCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueEn vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour exercer leurs activités : les agents de...- CSV
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Schéma d'aménagement et de développement - Économie
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLa consolidation et la valorisation des pôles commerciaux indiqués à la carte 4 – Concentrations d'établissements commerciaux, ainsi que l'activité commerciale des rues, des...- SHP
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Lieux et bâtiments à vocation publique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et...- CSV
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Historique (publique) d'embâcles répertoriés au MSP
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCette couche de données provient des renseignements consignés à la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique (MSP) lors de redoux hivernaux ou d'inondation...- SHP
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Schéma d'aménagement et de développement - Transport
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe présent ensemble de données rassemble une série de données axées sur la thématique du transport. On retrouve ces données dans différentes sections du Schéma d’aménagement et...- SHP
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Actes criminels
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueListe des actes criminels enregistrés par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Un outil de visualisation des données permet également d'afficher sur les données...- CSV
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Historique des événements de sécurité civile - Archives
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueAvertissement : depuis juin 2020, ce jeu de données n'est plus mis à jour et a été remplacé. Veuillez consulter https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/evenements-de-...- HTML
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Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueL’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal....- SHP
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