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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRemboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.- WEB
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2011 à 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : InfrastructuresLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) a été mise en place en mars 2011 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour...- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt municipaux
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Délimitation des bois d’intérêt métropolitain
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresBois et corridor forestier d'intérêt, ensemble forestier exceptionnel et aire protégée» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Bilan du Répertoire des milieux naturels protégés et contributifs à la biodiversité
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal indique une cible visant l'accroissement du territoire terrestre protégé à 10 %. Cet objectif est...- CSV
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Préinventaire du patrimoine architectural - 2015
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et culturePréinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...- CSV
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Crédit d'impôt pour personne aidante - volet personne aidée âgée de 70 ans ou plus et atteinte...
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour personne aidante et montant moyen versé, spécifiquement pour le volet où il y a cohabitation avec la personne...- CSV
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Zones prioritaires à verdir pour diminuer les impacts des vagues de chaleur
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergiePolygones représentant les zones prioritaires à verdir sur le territoire de la Ville de Montréal pour diminuer les impacts des vagues de chaleur. Trois niveaux de priorité ont...- GeoJSON
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Milieu humide
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux humides de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Nomination par les instances politiques centrales
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesNomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.- CSV
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Liste des élus du Conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues du Conseil d’agglomération- CSV
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Activités hivernales - Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de ShawiniganCouche ponctuelles des activités hivernales proposées dans la brochure des Loisirs, sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir de...- HTML
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Points d'intérêt et noms de lieux - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Politiques sociales; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCouche ponctuelle des points d'intérêt et des noms de lieux. Écoles, piscines, bâtiments municipaux, etc. Contexte de collecte Collecte manuelle et ajouts/retrait selon...- REST
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Réseau cyclable
Organisation : Ville de RimouskiLocalisation des voies cyclables de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Fichiers du code géographique du Québec
Organisation : Institut de la statistique du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLes fichiers du code géographique du Québec correspondent à un ensemble de données tabulaires présentant le portait le plus récent du découpage municipal en vigueur (fichier...- XML
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Zone d’aménagement écologique particulière
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie et caractérisation des Zone d’aménagement écologique particulière (ZAEP) qui se retrouvent dans le 2e projet de schéma d’aménagement et de développement révisé de...- CSV
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Opérations déneigements de la Ville de Québec – Interdictions de stationnement
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : TransportService exposant le statut (allumés ou éteints) des feux clignotants sur rue.- WMS
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationLa Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau...- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant
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