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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...- CSV
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Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demandeurs
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.- JSON
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Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...- CSV
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- ZIP
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Établissement
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des bureaux du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD), de ses Directions générales, Centres de services, Sous-centres de services et...- HTML
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Convivialité vélo
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableLes données sur la convivialité des routes pour les cyclistes traduisent le plus fidèlement possible les conditions rencontrées sur les routes dont la gestion incombe au...- HTML
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Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
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Repère kilométrique
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLes repères kilométriques, aussi souvent appelés bornes kilométriques, permettent aux usagers de la route et aux intervenants en sécurité d’utiliser la signalisation routière à...- HTML
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Permis et autorisations de tournage
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Société et cultureEnsemble de données basé sur les demandes de permis de tournages et les protocoles administrés par le Bureau du cinéma et de la télévision de Montréal. Les fichiers contiennent...- CSV
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Transport en commun - Circuit
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : TransportItinéraire des différents circuits d'autobus gérés par la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Réseau routier
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Infrastructures; TransportEnsemble du réseau routier de la Ville de Rouyn-Noranda. Seules les voies publiques ayant un odonyme sont incluses.- HTML
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Périmètres urbains
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
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Milieux humides
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEnsemble des milieux humides de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Limites des anciennes municipalités
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions- HTML
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Limite municipale
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesLimite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002- HTML
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Hydrographie surfacique
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieRéseau hydrographique surfacique de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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Empreintes de bâtiments
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : InfrastructuresInventaire des empreintes de bâtiments de la Ville de Rouyn-Noranda.- HTML
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda- HTML
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