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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du...- JSON
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- CSV
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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Liste des permis d’équipements pétroliers à risque élevé
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des permis d’équipements pétroliers à risque élevé Les produits pétroliers sont les mélanges liquides d’hydrocarbures suivants : essence automobile, essence automobile...- CSV
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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière...- CSV
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Données administratives des coopératives non financières
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégorie : Économie et entreprisesDonnées administratives des coopératives non financières actives constituées en vertu d'une loi du Québec- CSV
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Plans d’affectation du territoire public (PATP)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL’affectation du territoire public consiste à définir les orientations du gouvernement pour l’utilisation et la protection du territoire public. Les PATP permettent de guider...- SHP
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Programme NovaScience
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégories : Économie et entreprises; Éducation et rechercheLe jeu de données consiste en une banque administrative portant sur le programme NovaScience du ministère de l’Économie et de l’Innovation. Ce programme soutient financièrement...- CSV
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Perspectives d’emploi par industrie 2015-2019
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Économie et entreprisesPerspectives d'emploi par industrie à moyen terme 2015-2019- CSV
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Perspectives d'emploi par profession 2015-2019
Organisation : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeCatégorie : Économie et entreprisesPerspectives d'emploi par profession à moyen terme 2015-2019- CSV