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Terrain vacant desservi
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrain non développé adjacent à une rue publique où les services d'aqueduc et d'égout sont installés.- CSV
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Lotissement autorisé
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePortion de territoire pour laquelle les autorités de la ville ont adopté une résolution d'ouverture de rues à des fins résidentielles.- CSV
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été déterminées par unité...- CSV
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Lotissement potentiel
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrains vacants où des rues peuvent être construites à des fins résidentielles.- CSV
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Reconversion potentielle
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueTerrains ou bâtiments qui ne sont plus utilisés ou susceptibles d'être transformés par un projet résidentielle.- CSV
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Casernes de pompiers sur l’île de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCet ensemble de données comprend les coordonnées des casernes de pompier du service incendie de la Ville de Montréal. L'ensemble de données Territoires administratifs des casernes fournit le...- CSV
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan de zonage
DONNÉES NORMALISÉESOrganisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Plan d'urbanisme - Densité de construction
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLa carte 3.1.2 exprime la densité de construction pour l'ensemble de la ville selon une échelle de 17 couleurs qui intègrent les différents paramètres de densité. Elle est disponible à la section...- SHP
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Zonage
Organisation : Ville de LongueuilCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites de zonage municipal de la Ville de Longueuil sont utilisées pour des fins de gestion des règlements d'urbanisme.- JSON
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Schéma d'aménagement et de développement - Patrimoine et paysage
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLe schéma d'aménagement et de développement met de l'avant un cadre de référence visant à mieux connaître, protéger et mettre en valeur le patrimoine. Les données disponibles dans le présent...- SHP
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Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueL’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal. Les données...- SHP
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Lieux publics normé v1
DONNÉES NORMALISÉESOrganisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; Transport; Éducation et rechercheLieux publics normé v1- GeoJSON
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Zones inondables normé v1
DONNÉES NORMALISÉESOrganisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueZones inondables normé v1- GeoJSON
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Borne d'incendie normé v1
DONNÉES NORMALISÉESOrganisation : Ville de GatineauBorne d'incendie normé v1- GeoJSON
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Plan de zonage - limites des zones
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDonnées du règlement L-2000 de la Ville de Laval concernant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains et les plans d'implantation et d'intégration architecturale...- CSV
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