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Lieu public climatisé
Organisation : Ville de RepentignyLocalisation de lieux publics climatisés sur le territoire de la Ville de Repentigny.- CSV
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Grandes affectations du territoire
Organisation : Ville de QuébecGrandes affectations du territoire illustrées à la carte 37 du Schéma d’aménagement et de développement révisé (R.A.V.Q.1310.) Les grandes affectations du territoire ont été...- CSV
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Lieux publics
Organisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; TransportLieux publics- CSV
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PIIA zone d’aménagement écologique particulière du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le...- CSV
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Zonage de production agricole du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Périmètre d’urbanisation du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Périmètre du centre-ville du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Territoire autorisant la vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zone de contrainte des risques ferroviaires du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Tronçon de contrainte sonore du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Couvert forestier du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Zone de contrainte d'odeur des stations d’épuration des eaux usées du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Aire de contraintes sonores du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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