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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Affectation du sol
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Gouvernement et financesAffectation du sol de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Limites administratives de l'agglomération de Montréal (arrondissements et villes liées)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones des limites administratives de la Ville de Montréal, ses arrondissements, ainsi que des villes liées de l'agglomération de Montréal. Les limites administratives sont...- GeoJSON
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Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...- SHP
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Élections municipales - Sections de vote
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPour les fins de la tenue d'une élection municipale, la Loi prévoit le découpage du territoire d'une municipalité en sections de vote. Chacune des sections de vote comprend les...- GeoJSON
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Élections municipales - Districts électoraux
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLa Ville de Montréal et ses arrondissements sont divisés en 58 districts établis pour les fins de l'élection générale de 2025. La division territoriale vise à assurer une...- GeoJSON
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Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
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Districts électoraux
Organisation : Ville de Saint-Jean-sur-RichelieuCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu- GeoJSON
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Affectations du territoire
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesAffectations du territoire- CSV
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Découpage administratif
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesDécoupage administratif- CSV
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Lieux publics
Organisation : Ville de GatineauCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirs; TransportLieux publics- CSV
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Districts électoraux
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesDistricts électoraux- CSV
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Villages urbains
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesVillages urbains- XML
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Limites des secteurs d’aménagement
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.- CSV
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Lieux et bâtiments à vocation publique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et...- CSV
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Élections municipales - Bassins électoraux
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones délimitant les bassins électoraux de Montréal, c'est-à-dire les bassins présentant les sections desservies par un même endroit de vote. Plusieurs ensembles de données...- GeoJSON
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Élections municipales - Bureaux de vote
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesL'ensemble présente les informations liées aux différents bureaux de vote de Montréal. Plusieurs ensembles de données connexes seront disponibles sous peu pour l'élection...- GeoJSON
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