Périmètres d'urbanisation de la Ville de Trois-Rivières

Localisation des points d'accès à un réseau wifi gratuit

Cet ensemble présente la liste des organismes reconnus dans le cadre du programme PANAM. Un organisme reconnu PANAM (pan-montréalais) est un organisme montréalais à but non...

En vertu du Règlement pour une métropole mixte, toute personne qui réalise un projet résidentiel de plus de 450 m² (équivalant à environ 5 logements) doit conclure une entente...

Nombre de personnes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le genre au 31 mars de chaque année depuis 2007 Les mesures de représentation s'adressent aux personnes...

Nombre de personnes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le type de mesure au 31 mars de chaque année depuis 2007 Les mesures de représentation s'adressent aux...

Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation selon le groupe d'âge et le genre au 31 mars de chaque année depuis 2007 L'ouverture d'une mesure de représentation...

Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation publique ou mixte selon la cause d'inaptitude et le genre au 31 mars de chaque année depuis 2007 L'ouverture d'une...

Nombre d'adultes bénéficiant d'une mesure de représentation selon la région sociosanitaire et le genre au 31 mars de chaque année depuis 2007 L'ouverture d'une mesure de...

Le jeu de données présente une série de tableaux qui décrivent, pour les cinq dernières années, les données annuelles sur le nombre de personnes immigrantes admises au Québec...

Des données relatives aux taux de présence des personnes immigrantes admises au Québec dans la dernière décennie selon certaines caractéristiques, dont la durée de résidence, la...

Le jeu de données présente une série de tableaux qui décrivent diverses caractéristiques des personnes immigrantes admises au Québec au cours d'un trimestre.

Le jeu de données présente une série de tableaux qui portent sur les nouvelles entrées de personnes immigrantes temporaires au Québec ainsi que sur l’effectif au 31 décembre...

Inventaire des immeubles et terrains assujettis au droit de préemption. Le droit de préemption permet à la Ville de Montréal d’acheter en priorité sur tout autre acheteur...

Le jeu de données représente les Demandes et les recours traités entre le 1er janvier et le 31 décembre. La CNESST est notamment responsable d’appliquer la Loi sur les normes du...

Le jeu de données présente les établissements qui ont été ouverts au moins une journée dans les systèmes de la CNESST, pour l’année civile présentée. Un établissement se définit...

Le jeu de données présente les réclamations des décès acceptés par la CNESST du 1er janvier au 31 décembre. La CNESST administre le régime de la santé et de la sécurité du...

Le jeu de données présente les réclamations pour des lésions professionnelles inscrites dans une année civile et admises au plus tard le 1er mars de l’année suivante. Les...

Le jeu de données présente les réclamations du programme Pour une maternité sans danger inscrites dans une année civile et acceptées au 1er mars de l’année suivante. Les...

Le jeu de données présente les dossiers d’intervention en prévention et inspection créés du 1er janvier au 31 décembre. La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de...