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Liste des conventions collectives en vigueur au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins...- CSV
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Variations des températures pour les périmètres d’urbanisation des plus petites municipalités 2020-2022
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Éducation et recherche; Infrastructures; SantéCarte d’illustration des écarts de température relatifs de surface pour tous les périmètres d’urbanisation de petite taille du Québec. L’écart de température relatif est la...- HTML
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Analyse de changement entre la cartographie des îlots de chaleur/fraîcheur 2013-2014 et 2020-2022
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Éducation et recherche; Infrastructures; SantéCartographies de l’analyse de changement entre la cartographie des îlots de chaleur/fraîcheur 2020-2022 et la cartographie des îlots de chaleur/fraîcheur utilisant les données...- HTML
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Îlots de chaleur/fraîcheur urbains, écarts de température et indice d’intensité d’îlots de...
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Éducation et recherche; Infrastructures; SantéLes données présentées sur cette page concernent la cartographie 2013-2014 des écarts de température, les cartes de classification de ces écarts de température (soit les îlots...- HTML
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Îlots de chaleur/fraîcheur urbains, écarts de température et indice d’intensité d’îlots de...
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Éducation et recherche; Infrastructures; SantéLes données présentées sur cette page concernent la cartographie 2020-2022 des écarts de température, les cartes de classification de ces écarts de température (soit les îlots...- HTML
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Indice de défavorisation du Québec 2011
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Politiques sociales; SantéL’indice de défavorisation a été conçu à la fin des années 1990 dans le but de mesurer la défavorisation des Québécois à petite échelle géographique. Il sert à des fins de...- HTML
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Indice de défavorisation du Québec 2021
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Politiques sociales; SantéL’indice de défavorisation a été conçu à la fin des années 1990 dans le but de mesurer la défavorisation des Québécois à petite échelle géographique. Il sert à des fins de...- HTML
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Indice de défavorisation du Québec 2016
Organisation : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)Catégories : Politiques sociales; SantéL’indice de défavorisation a été conçu à la fin des années 1990 dans le but de mesurer la défavorisation des Québécois à petite échelle géographique. Il sert à des fins de...- HTML
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Noms commerciaux des pesticides visés par une justification agronomique
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsIl est interdit d’appliquer, à des fins agricoles, des pesticides contenant l’herbicide atrazine ou l’insecticide chlorpyrifos, clothianidine, imidaclopride ou thiaméthoxame à...- XLSX
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Rapport financier 2023 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Formations prescrites ou reconnues préalables au renouvellement d’un certificat relatif à la...
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa Loi sur les pesticides prévoit les conditions de renouvellement d’un certificat relatif à la vente ou à l'utilisation de pesticides (art. 55). En plus de l’acquittement des...- XLSX
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Examens prescrits ou reconnus pour la certification relative à la vente ou à l'utilisation de pesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUn certificat est exigé des vendeurs et des utilisateurs de pesticides qui travaillent dans les secteurs d’activité décrits dans le Règlement sur les permis et les certificats...- XLSX
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Liste des arrêts de travail au Québec
Organisation : Ministère du TravailCatégorie : Économie et entreprisesCe fichier contient une liste exhaustive des arrêts de travail survenu au Québec sur une base mensuelle et annuelle. On y retrouve notamment le nom des parties patronales et...- XLSX
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Noms commerciaux des biopesticides
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : les agents microbiens, c'est-à-dire les microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus,...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides autorisés dans les garderies et les établissements scolaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de certains pesticides est...- XLSX
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Noms commerciaux des pesticides interdits sur les surfaces gazonnées
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre certains pesticides destinés à l’entretien des surfaces gazonnées et de les appliquer sur ces mêmes surfaces (Code de gestion des pesticides, art. 25,...- XLSX
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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