-
Liste des élus
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesInformations concernant les élus municipaux de la Ville de Laval- CSV
- XML
- JSON
-
Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Contrats octroyés
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesListe des contrats octroyés telle que stipule la [loi sur les cités et villes]...- CSV
- JSON
- XML
-
Limites des secteurs d’aménagement
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des secteurs d'aménagement de la Ville de Laval. Les secteurs d'aménagement servent aux divers besoins de gestion territoriale de la Ville de Laval.- CSV
- GeoJSON
- KML
- SHP
-
Présence des élus au conseil municipal
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesPrésence des élus au conseil municipal- CSV
- JSON
- XML
-
Budget de fonctionnement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble de données contenant les budgets déposés chaque année pour la Ville de Montréal, incluant certaines informations concernant l'agglomération de Montréal. Les données...- XLSX
- ZIP
- XLS
-
Programme décennal d’immobilisations
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe programme décennal d’immobilisations (PDI) regroupe un ensemble de projets et de programmes d’investissements que la Ville compte réaliser ou entreprendre au cours des 10...- XLSX
-
Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
- SHP
- FGDB
- HTML
-
Découpages administratifs
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLes couches de découpages administratifs offertes aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permettent la localisation des limites pour les composantes suivantes : Les...- SHP
- FGDB
- HTML
- WMS
- REST
-
Liste des élus du Conseil d’agglomération
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues du Conseil d’agglomération- CSV
-
Liste des élus de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesÉlus/élues de la Ville de Montréal.- CSV
-
Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
-
Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
-
Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe jeu de données présente la compilation du nombre de ventes par plage de prix, de transferts de propriété, d’hypothèques et d’actes de difficulté financière inscrits au...- CSV
- XLSX
-
Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
- GPKG
- FGDB
- ZIP
- GeoJSON
- SHP
-
Registre des entreprises
Organisation : Registraire des entreprisesCatégories : Économie et entreprises; Gouvernement et financesLe Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...- ZIP
-
Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
- FGDB
- GPKG
- SHP
- HTML
- WMS
-
Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
- FGDB
- GPKG
- CSV
- WMS
- HTML
-
Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
- WMS
- SHP
- FGDB
- GPKG
- CSV
-
Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
- FGDB
- GPKG
- WMS
- HTML
- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant
l'API
(cf.
Documentation de l'API
).