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Schéma d'aménagement et de développement - Affectation du sol et densité d'occupation
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueL’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de l’agglomération de Montréal....- SHP
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Registre des sanctions administratives pécuniaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...- CSV
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Grandes marées décembre 2010 : Déferlement de vagues
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueLa carte rassemble des données sur le déferlement des vagues pendant les Grandes marées de décembre 2010. But: Faire un état de la situation pendant les Grandes marées de...- SHP
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Écosystème forestier exceptionnel du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturels
Organisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
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Placette-échantillon temporaire du troisième inventaire
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLe lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section Fiches descriptives du jeu de données ; Informations complémentaires. La placette-échantillon temporaire...- HTML
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Crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants, 2014 à 2023
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Politiques socialesNombre de particuliers ayant bénéficié d’un crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants et montant moyen versé, selon l’âge, le sexe, l’état civil et la région administrative,...- CSV
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Écoterritoires de l'agglomération de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCe fichier contient des polygones délimitant les écoterritoires. La Ville de Montréal a identifié 10 secteurs, appelés écoterritoires, où la protection et la valorisation des...- SHP
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Placette-échantillon temporaire du cinquième inventaire
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLa placette-échantillon temporaire est une unité d'échantillonnage circulaire qui couvre une superficie de 400 m2. On y observe et mesure pour chaque arbre l'essence, le...- GPKG
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Stations hydrométriques
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieInformations sur les stations du réseau hydrométrique québécois- SHP
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Cartographie de l’occupation des terres du Québec
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Éducation et recherche; InfrastructuresCe référentiel géographique présente la cartographie de l’occupation des terres du Québec. L’occupation des terres est définie comme étant la couverture physique et biologique...- GeoTIFF
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Structure
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des structures sous la gestion du MTMD (différents types de : pont, ponceau (de plus de 4,5 mètres), portique, mur et tunnel).- HTML
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Registre des déclarations de culpabilité
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur...- CSV
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Activités minières
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes activités minières comprennent les informations se rapportant aux exploitations minières (mine active), aux projets avancés d'exploration minière (mise en valeur et...- HTML
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Milieu naturel d'intérêt
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieMilieux naturels d'intérêt de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Sites patrimoniaux déclarés par le gouvernement du Québec
Organisation : Ministère de la Culture et des CommunicationsCatégorie : Société et cultureLe gouvernement peut déclarer comme site patrimonial un territoire qui présente un intérêt pour sa valeur archéologique, architecturale, artistique, emblématique, ethnologique,...- CSV
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Cartes de glace
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartes de glace produites pour la prévention des inondations par embâcle et la surveillance des glaces de rivières lors de la crue printanière, de redoux hivernaux ou encore...- WMS
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Arbres non-répertoriés
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCartographie des arbres non-répertoriés de la Ville de Québec.- CSV
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Noms commerciaux des pesticides interdits en milieu urbain
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieIl est interdit de vendre aux consommateurs certains pesticides destinés à l’entretien des espaces verts ou des plantes d'intérieur ou à des fins de gestion parasitaire à...- CSV
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Matières résiduelles acceptées par collecte
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieListe des catégories de matières acceptées et interdites aux collectes des matières recyclables, des matières organiques et des ordures- CSV
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