Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Adresse ponctuelle normé v1
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Villages urbains
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Zonage
Organisation : Ville de Rimouski
Catégories: Gouvernement et finances; Infrastructures
Couche des Unités d'évaluations
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
Catégorie: Gouvernement et finances
Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...
Organisation : Ministère des Relations internationales et de la Francophonie
Catégorie: Gouvernement et finances
Projets soutenus par les programmes de solidarité internationale du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, de 1995 à aujourd’hui.
Organisation : Ministère des Relations internationales et de la Francophonie
Catégorie: Gouvernement et finances
Dans des matières relevant de sa compétence constitutionnelle, le gouvernement du Québec conclut des engagements internationaux avec des États souverains, certaines de ses...
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
Catégorie: Gouvernement et finances
Le Profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Dans le cadre de la Politique et directives traitant du code et matériel libre à la Ville de Montréal, le Service des technologies de l'information de la Ville de Montréal...
Organisation : Ville de Gatineau
Catégorie: Gouvernement et finances
Dépenses des directeurs - Période du 1er janvier au 30 juin 2018
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Fichiers du sous-titrage produit en temps réel lors de la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal. Avertissement Les fichiers de sous-titrage ne sont pas un...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
L'état d’avancement des projets du Plan d'action 2015-2017 du Bureau de la ville intelligente et numérique tel que présenté dans le Bilan des réalisations 2015-2017.
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville puisque les assemblées délibérantes de type britannique interdisent l’utilisation de certains...
Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Catégorie: Gouvernement et finances
Ce produit offert aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permet la localisation des limites des régions administratives, des municipalités régionales de comtés (MRC), des...
Organisation : Ville de Shawinigan
Catégorie: Gouvernement et finances
Couche polygonale de la limite de la Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
La Ville de Montréal, par l’entremise du Bureau de l’expérience client, évalue, tous les deux ans, le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
La Ville de Montréal, par l’entremise du Bureau de l’expérience client, évalue, tous les deux ans, le niveau de satisfaction des citoyens à l’égard des services municipaux. Une...
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises
Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...
Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances
Les refuges biologiques sont de petites aires forestières sur le domaine de l'État qui sont soustraites aux activités d’aménagement forestier et dans lesquelles des habitats et...