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Géobase du réseau hydrographique du Québec à haute résolution (GRHQ-HR)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieVeuillez noter qu’un service web est présentement en développement et sera lancé à l’hiver 2026 . Restez à l’affût! Avertissement : Le diffuseur ne peut garantir l’exactitude,...- HTML
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Repère kilométrique
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLes repères kilométriques, aussi souvent appelés bornes kilométriques, permettent aux usagers de la route et aux intervenants en sécurité d’utiliser la signalisation routière à...- HTML
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Référentiel québécois du réseau routier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Infrastructures; TransportVeuillez noter qu’un service Web est présentement en développement et sera lancé au printemps 2026. Pour être informé dès sa mise en ligne et rester à l’affût des nouveautés...- GeoJSON
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Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- CSV
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Conseiller forestier indépendant accrédité
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieCette donnée présente le nom des conseillers forestiers indépendants accrédités qui œuvrent sur la totalité du territoire couvert par les différentes agences. Les conseillers...- WMS
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le...- CSV
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Syndicat ou office de producteurs forestiers
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes syndicats de producteurs forestiers sont des organismes sans but lucratif qui regroupent les propriétaires forestiers de leur région. Ces organismes ont comme mission la...- HTML
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Groupement forestier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe produit est représenté par une couche polygonale couvrant le territoire desservi par les groupements forestiers. Les groupements forestiers accrédités par les agences...- CSV
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière...- CSV
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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsUne aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...- CSV
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Site d'investigation géotechnique
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableLe terme « site d’investigation géotechnique » désigne les emplacements où des données géotechniques (sondages et instrumentations) et géophysiques sont disponibles. Ces données...- HTML
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Établissement
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des bureaux du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD), de ses Directions générales, Centres de services, Sous-centres de services et...- HTML
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Portraits annuels des admissions permanentes au Québec
Catégorie : Politiques socialesLe jeu de données présente une série de tableaux qui décrivent, pour les cinq dernières années, les données annuelles sur le nombre de personnes immigrantes admises au Québec...- CSV
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Atlas hydroclimatique 2022
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieDonnées de l'Atlas hydroclimatique 2022 Description L’Atlas hydroclimatique décrit le régime hydrique actuel et futur du Québec méridional dans le but de soutenir la mise en...- HTML
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Registre des déclarations de culpabilité
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application : Loi sur...- CSV
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Registre des sanctions administratives pécuniaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...- CSV
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Ventes au détail des pesticides visés par une prescription agronomique au Québec
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes titulaires d’un permis de vente au détail de pesticides (sous-catégorie B1) doivent déclarer, au plus tard le 31 janvier de chaque année, certains renseignements relatifs...- CSV
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