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Bâtiments certifiés « qualité famille »
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Politiques socialesLe programme de certification « qualité famille » a été lancé publiquement en mai 2013. La Ville de Montréal compte plus de 230 bâtiments certifiés « qualité famille ». Ceux-ci...- KML
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Polygones d'emprises au sol des bâtiments - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCouche de polygones des emprises au sol des bâtiments du territoire de la ville. Contexte de collecte Processus de collecte basé sur les plans d'implantation ou les certificats...- REST
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Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre des bâtiments municipaux de 2000 m² et plus
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieLes données sont collectées dans le cadre du Règlement 21-042 sur la divulgation et la cotation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des grands bâtiments, adopté par la...- CSV
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Permis de construction
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresInformations sur les permis de construction émis depuis 1991- CSV
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Liste des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec
Organisation : Régie du bâtiment du QuébecCatégories : Économie et entreprises; InfrastructuresListe des licences actives de la Régie du bâtiment du Québec Au Québec, quiconque exécute ou fait exécuter des travaux de construction doit détenir une licence de la Régie du...- JSON
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Référentiel québécois sur les bâtiments
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : InfrastructuresLe référentiel québécois sur les bâtiments se compose d’une couche continue, réalisée à vol d’oiseau et présentée sous forme de polygones vectoriels. Ces travaux s’inscrivent...- GPKG
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Permis de construction, transformation et démolition
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresCet ensemble de données présente la liste de tous les permis délivrés aux citoyens par les arrondissements de la ville de Montréal pour la construction, transformation ou...- WEB
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Délimitation des secteurs de hauteur maximale des bâtiments
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresHauteurs maximales des bâtiments du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Les édifices patrimoniaux de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Éducation et recherche; Société et cultureListe des édifices qui figurent dans le Site Web du Vieux-Montréal et du Grand répertoire du patrimoine bâti de Montréal. Elle contient des informations générales sur ce qui...- CSV
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Localisation des bâtiments inscrits au registre du patrimoine culturel
Organisation : Ville de LavalCatégorie : InfrastructuresPatrimoine culturel du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval- CSV
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Préinventaire du patrimoine architectural - 2015
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Société et culturePréinventaire des bâtiments et des structures ayant un intérêt patrimonial, réalisé pour confirmer l’existence des structures (bâtiments, croix de chemin, etc.) inventoriées...- CSV
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Modèle numérique de surface (MNS)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieUne représentation précise du relief est indispensable pour de très nombreuses applications de gestion du territoire. Les modèles numériques de terrain (MNT) et de modèles...- GeoTIFF
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Avis de détérioration
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Loi, justice et sécurité publique; SantéL’avis de détérioration permet de rattacher des infractions au Règlement 23-016 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments à des bâtiments précis par le biais d'une...- CSV
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Maquette 3D non géoréférencée du centre-ville (2011)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : InfrastructuresMaquette non géoréférencée du centre-ville de Montréal (2011) couvrant les districts électoraux de Peter-McGill et de Saint-Jacques (partiellement). Les données sous cette...- SKP
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Établissement
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des bureaux du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD), de ses Directions générales, Centres de services, Sous-centres de services et...- HTML
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Unités d'évaluation foncière
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDonnées géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières,...- CSV
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Plan d'urbanisme - Densité de construction
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueNote : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez vous référez aux ensembles de données du Plan...- SHP
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Liste des événements modifiant le rôle d’évaluation
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Gouvernement et financesListe des événements ayant modifié le rôle d’évaluation (vente, permis de construction ou d’amélioration, etc.)- CSV
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Conduites d'égout
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : InfrastructuresRéseau des conduites d'égout de la ville de Trois-Rivières- SHP
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Plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et finances548 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant de façon détaillée tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949....- CSV
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