Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Gouvernement et finances Flux RSS - Gouvernement et finances Flux RSS - groups=economie-entreprises

Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.

Filtrer les 5 jeux de données

Registre des entreprises

Organisation : Registraire des entreprises

Catégories: Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Le Registraire tient un registre à caractère public dans lequel sont déposées et diffusées les informations prescrites par la loi et relatives aux associations et aux...

CSV

Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation

Organisation : Ville de Montréal

Catégories: Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Rapports de la Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation

ODT

Région de garantie d'approvisionnement (RGA)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Unité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...

SHP FGDB PDF

Zone de tarification forestière

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une...

SHP FGDB PDF

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.