Passer directement au contenu
Logo du gouvernement du Québec

Gouvernement et finances Flux RSS - Gouvernement et finances Flux RSS - res_format=SHP

Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.

Filtrer les 46 jeux de données

Périmètre urbain

Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques

Catégorie: Gouvernement et finances

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. PERIMETREURBAINSCHEMA_IDG : Identifiant unique du polygone

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Districts électoraux

Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques

Catégorie: Gouvernement et finances

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux. NUMERO : Numéro du district électoral NOM : Nom du district électoral

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Arrondissements

Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiques

Catégorie: Gouvernement et finances

Subdivisions administratives et territoriales de la Ville de Sherbrooke. NUMERO : Numéro de l'arrondissement NOM : Nom de l'arrondissement

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Découpages administratifs

Organisation : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Catégorie: Gouvernement et finances

Ce produit offert aux échelles de 1/20 000 et 1/100 000 permet la localisation des limites des régions administratives, des municipalités régionales de comtés (MRC), des...

SHP FGDB ArcInfo HTML WMS PDF

Unités d'évaluation foncière

Organisation : Ville de Montréal

Catégorie: Gouvernement et finances

Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières,...

CSV GeoJSON SHP

Agence régionale de mise en valeur des forêts privées

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

L'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...

SHP FGDB PDF

Limite municipale

Organisation : Ville de Shawinigan

Catégorie: Gouvernement et finances

Couche polygonale de la limite de la Ville de Shawinigan

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Affectation du sol

Organisation : Ville de Shawinigan

Catégorie: Gouvernement et finances

Couche polygonale de l’affectation du sol de la Ville de Shawinigan.

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Zonage municipal

Organisation : Ville de Shawinigan

Catégorie: Gouvernement et finances

Couche polygonale du zonage municipal de la Ville de Shawinigan.

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Plan de zonage

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégories: Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Limites des anciennes municipalités

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusion

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Limite municipale

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Unités d'évaluation

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn- Noranda

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Affectations du sol au plan d'urbanisme

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Périmètres urbains

Organisation : Ville de Rouyn-Noranda

Catégorie: Gouvernement et finances

Limite des périmètres urbains de la Ville de Rouyn-Noranda

HTML REST GeoJSON CSV KML SHP

Territoire de droits consentis (TDC)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Territoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le MFFP. On trouve différents types de droits...

SHP FGDB

Division administrative forestière (COAD)

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances

Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...

PDF SHP FGDB CSV

Zone de tarification forestière

Organisation : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Catégories: Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprises

Découpage territorial utilisé par le MFFP à l'intérieur duquel la valeur marchande des bois sur pied (VMBSP) calculée par le BMMB est exigée pour les bois d'une essence et d'une...

SHP FGDB PDF GPKG SQLite

Zonage municipal - Zones

Organisation : Ville de Québec

Catégories: Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique

Cartographie des limites de zonage municipal.

CSV KML GeoJSON SHP

Responsabilité

Les diffuseurs ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'intégralité des données mises à votre disposition sur ce site.