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Lieux et bâtiments à vocation publique
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Agriculture et alimentation; Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et finances; Infrastructures; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCet ensemble présente les lieux et bâtiments à vocation publique et leurs principaux attributs tels que leurs adresses et horaires ainsi que la disponibilité d'installations et...- CSV
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Événements publics
Organisation : Ville de MontréalLe présent ensemble de données contient les événements publics de la Ville de Montréal tels que diffusés sur le calendrier de la Ville. Les données permettent de connaître les...- CSV
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Unités d'évaluation foncière
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDonnées géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières,...- CSV
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Zone de tarification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesDécoupage territorial utilisé par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) à l'intérieur duquel sont établis les taux applicables à la tarification des bois...- CSV
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Rôles d'évaluation foncière du Québec
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLe rôle d’évaluation foncière présente l’inventaire des immeubles situés sur le territoire d’une municipalité, évalués sur une même base et à une même date. Il constitue...- FGDB
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Permis délivrés à la Ville de Québec
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresInformations sur les permis délivrés à la Ville de Québec- CSV
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Zonage municipal
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des unités de zonage de la Ville de Repentigny.- CSV
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Limite territoriale des forêts attribuables
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCette division circonscrit les forêts attribuables du domaine de l’État, où il est permis d’aménager les forêts québécoises de manière durable et en continu. Au-delà de cette...- SHP
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Groupement forestier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe produit est représenté par une couche polygonale couvrant le territoire desservi par les groupements forestiers. Les groupements forestiers accrédités par les agences...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Certification forestière
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesLa certification forestière est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière...- CSV
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Bureau de l'unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe sont les points de service locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel...- CSV
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Territoires de droits consentis (TDC)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsTerritoires du domaine de l'État sur lesquels des droits consentis incluent des attributions de volume de bois définis par le ministère des Ressources naturelles et des Forêts...- SHP
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Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsUne aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...- CSV
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Agence régionale de mise en valeur des forêts privées
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...- CSV
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Unité d'aménagement (UA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'unité d'aménagement (UA) est une unité territoriale de référence qui s'applique sur les territoires forestiers du domaine de l'État en vertu de l'article 13 de la Loi sur...- HTML
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Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsLes refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de...- FGDB
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Écosystème forestier exceptionnel (EFE)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsÉcosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...- CSV
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Unité de gestion (UG)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCouche provinciale représentant la subdivision administrative du territoire québécois aux fins de la gestion forestière gouvernementale. Le Québec compte 33 unités de gestion...- HTML
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier...- HTML
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