Gouvernement et finances
Domaine d'affaires correspondant à la manière dont le pouvoir est exercé par le gouvernement sur les citoyens et l'appareil d'État. Cette catégorie inclut la gestion des services publics et de son administration, le contrôle du processus législatif et démocratique ainsi que le maintien et le développement des relations entretenues par le gouvernement que ce soit du point de vue municipal ou international.
Élections 2009 - sections de vote
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Polygones représentant les sections de vote lors de l’élection 2009
Tableau de la rémunération des élus de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Tableau de la rémunération des élus inclus dans le Rapport sur la situation financière, déposé par le maire de Montréal au conseil municipal.
Élections 2009 - districts électoraux
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Polygones qui délimitent les districts électoraux de Montréal
Plans généraux d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
70 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949. ATTENTION : Pour toute...
Plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
548 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant de façon détaillée tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949....
Anciens territoires administratifs de l’île de Montréal
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Cette fiche propose les limites de divers anciens territoires administratifs de l’île de Montréal. Dans certains cas, ces territoires correspondaient à d’anciennes municipalités.
Archives photographiques (sélection)
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour toute...
Élections 2013 - postes électifs
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Le fichier comporte les informations liées aux différents postes électifs de l’élection générale du 3 novembre 2013. Format et nom de champs conformes aux travaux de...
Ombudsman - Dossiers traités
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Ensemble de données contenant la liste détaillée des dossiers traités par l'Ombudsman de la Ville de Montréal.
Bilan des estimations - Infrastructures
Organisation : Ville de Montréal
Catégories: Gouvernement et finances; Infrastructures; Transport
Tableau des appels d'offres ouverts en 2014 en travaux de construction et infrastructure. Bilan des estimations de coûts des travaux de construction.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement
Bilan de la consommation des ententes-cadres
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Bilan de la consommation des ententes-cadres, pour les ententes dont la date de fin est égale ou plus grande que le 31 décembre 2014. Le premier bilan concerne les...
Rapport du maire - situation financière - arrondissement de Rivière-des-Prair...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Rapport présenté par le maire ou la mairesse d'arrondissement sur la situation financière de l'arrondissement
Élection partielle 2015 - District Saint-Léonard-Est
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Résultats détaillés de l’élection partielle dans le district Saint-Léonard-Est de l’arrondissement de Saint-Léonard du 15 novembre 2015. Adresse internet et page connexe :...
Élection partielle 2016 - Arrondissement de Montréal-Nord
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Excel et CSV : Résultats détaillés de l’élection partielle dans l’arrondissement de Montréal-Nord du 24 avril 2016. Zip: Données géospatiales par districts et sections de...
Remboursement des frais de recherches et de soutien
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.
Remboursement des allocations aux partis autorisés
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Allocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-T...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux intégraux des séances du conseil d'arrondissement
Procès-verbaux - Conseil d'arrondissement - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Gr...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Procès-verbaux rédigés suite à chaque séance du conseil d'arrondissement.
Limite administrative de l'agglomération de Montréal (Arrondissement et Ville...
Organisation : Ville de Montréal
Catégorie: Gouvernement et finances
Polygones délimitant les arrondissements de la Ville de Montréal et ville liées constituant l'agglomération de Montréal. Format et nom de champs conformes aux travaux de...
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