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Agence régionale de mise en valeur des forêts privées
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsL'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168 de la Loi sur...- CSV
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Subdivisions territoriales forestières (STF)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Économie et entreprisesCe produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué...- HTML
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Logiciels libres entretenus par la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesDans le cadre de la Politique et directives traitant du code et matériel libre à la Ville de Montréal, le Service des technologies de l'information de la Ville de Montréal publient l’inventaire des...- CSV
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Contrats – Fonctionnaires
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Diffusion proactive - Documents remis des demandes d’accès à l’information
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesCet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive, qui consiste à rendre...- WEB
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Zonage municipal - Zones
Organisation : Ville de QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des limites de zonage municipal.- CSV
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Ententes d'achats accordées par le service de l'approvisionnement depuis 2016
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble de données présentant la liste des ententes d'achats corporatives accordées par le service de l'approvisionnement depuis 2016.- CSV
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Fichiers du code géographique du Québec
Organisation : Institut de la statistique du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLes fichiers du code géographique du Québec correspondent à un ensemble de données tabulaires présentant le portait le plus récent du découpage municipal en vigueur (fichier D001) ainsi que...- XML
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Unités d'évaluation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresCouche des Unités d'évaluations- GeoJSON
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Indicateurs de performance de la Ville de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesRésultats, données et calculs des indicateurs de performance de la Ville de Montréal, dans le cadre des démarches d’étalonnage du ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et du...- CSV
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Limites administratives de l'agglomération de Montréal (arrondissements et villes liées)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesPolygones des limites administratives de la Ville de Montréal, ses arrondissements, ainsi que des villes liées de l'agglomération de Montréal. Les limites administratives sont une compilation des...- GeoJSON
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Coordonnées des sous-ministres, sous-ministres adjoints ou associés et dirigeants ou personnes re...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des coordonnées des sous-ministres, des sous-ministres adjoints ou associés, des dirigeants des organismes gouvernementaux et autres organismes.- CSV
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée na...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
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Affectation du sol
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : Gouvernement et financesAffectation du sol de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Comptes publics du gouvernement – Volume 2
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesCes jeux de données présentent certaines données du volume 2 des Comptes publics déposées annuellement par le ministère des Finances à l’Assemblée nationale. Ils regroupent des renseignements...- CSV
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Comptes publics du gouvernement : Dépenses consolidées par mission
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesPrésente les données des comptes publics déposés annuellement par le ministère des Finances à l'Assemblée nationale. Ce jeu de données représente les dépenses consolidées par champ d’activité...- CSV
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Comptes publics du gouvernement : Revenus consolidés par source
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesPrésente les données des comptes publics déposés annuellement par le ministère des Finances à l'Assemblée nationale. Les revenus consolidés par source désignent l'ensemble des revenus fiscaux, des...- CSV
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Comptes publics du gouvernement : Surplus/déficits annuels
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesPrésente les données des comptes publics déposés annuellement par le ministère des Finances à l'Assemblée nationale. Les surplus ou les déficits annuels correspondent à l’écart entre les revenus...- CSV
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Contrats – Conseils d'arrondissement
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesContrats accordés par les 19 conseils d'arrondissement. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.- WEB
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Couche des droits fonciers (baux)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégorie : Gouvernement et financesLe produit de la couche des droits fonciers (baux) contient le centroïde ou, dans certains cas, le contour des baux de location octroyé par le gouvernement du Québec, ou octroyé par les MRC et...- SHP