Présence des élus au conseil municipal

Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public: selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué...

Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive, qui consiste à rendre...

Ensemble de données présentant la liste des ententes d'achats corporatives accordées par le service de l'approvisionnement depuis 2016.

Présence des élus pour chaque séance du conseil municipal. Le fichier « Présence - Code » permet de comprendre les codes utilisés.

Cartographie des limites de zonage municipal.

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le...

Élus/élues de la Ville de Montréal.

Les échelles de traitement présentées dans cette section sont issues des conventions collectives liant les parties pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2020 et tiennent compte de l’exercice...

Le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation rend disponibles, pour chacune des municipalités, les informations transmises, de façon volontaire, par les présidents d’élection lors des...

Les fichiers du code géographique du Québec correspondent à un ensemble de données tabulaires présentant le portait le plus récent du découpage municipal en vigueur ainsi que l’historique de toutes...

Subventions accordées par le conseil municipal et le Conseil d’agglomération.

Subventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.

Contrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.

Contrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.

Ces données permettent de connaître la représentation et l’embauche des personnes issues des groupes visés que sont : les femmes, les autochtones, les minorités visibles, les minorités ethniques et...

Ensemble des districts électoraux qui couvrent le territoire de la ville de Saguenay.

Présenter en données ouvertes, les renseignements colligés et présentés au Tableau de bord sur l'état de santé des projets en ressources informationnelles du gouvernement du Québec. Une nouvelle...

Élus siégeant aux commissions du conseil de la ville et du conseil d’agglomération

Élus/élues du Conseil d’agglomération